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le règlement intérieur
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Article 1 - Objet et champ d’application
Le présent règlement est établi conformément aux articles L6352-3 à L6352-5 et R6352-1 à R6352-15 du Code du travail.
Il s’applique à l’ensemble des stagiaires inscrits à une formation dispensée par Kampus, en présentiel ou à distance (classe virtuelle), quels que soient le lieu ou les modalités de réalisation.
Il a pour objet de définir les règles de fonctionnement, les consignes de sécurité, ainsi que les droits et devoirs des apprenants dans le cadre de leur parcours de formation.
Article 2 – Conditions générales de fonctionnement
2.1. Horaires et ponctualité
Les horaires de formation sont communiqués au préalable aux stagiaires par mail.
Les participants sont tenus de s’y conformer strictement et de se connecter à l’heure prévue. Toute absence ou tout retard doit être justifié rapidement auprès du référent pédagogique ou administratif.
2.2. Accès aux sessions
L’accès aux formations, qu’elles soient en présentiel ou en classe virtuelle, est strictement réservé aux stagiaires inscrits.
Les liens de connexion sont personnels, confidentiels et ne doivent pas être partagés. Toute personne non autorisée se connectant à une session pourra être exclue immédiatement.
Les stagiaires doivent se connecter sous leur nom et prénom réels.
2.3. Matériel et conditions techniques
Dans le cadre des formations à distance, chaque participant s’engage à disposer :
d’un appareil compatible (ordinateur, tablette, smartphone) équipé d’une caméra et d’un micro fonctionnels,
d’une connexion internet stable et suffisante.
Kampus ne saurait être tenu responsable des interruptions ou dégradations de la qualité de session liées à un équipement ou à une connexion défaillante.
Article 3 – Règles d’hygiène et de sécurité
3.1. Principes généraux
En présentiel, les stagiaires doivent respecter les consignes d’hygiène et de sécurité affichées ou transmises dans les locaux.
En classe virtuelle, les participants doivent suivre la formation depuis un environnement calme, propice à la concentration, et adopter un comportement professionnel.
3.2. Incidents ou interruptions
Tout incident technique ou comportemental susceptible de perturber la session doit être signalé immédiatement.
En présentiel, tout accident ou malaise doit être déclaré au formateur ou au responsable de formation.
3.3. Interdictions spécifiques
Il est strictement interdit de :
- se connecter à une session de formation en état d’ébriété ou sous l’emprise de substances illicites,
- fumer ou vapoter durant la session (y compris en visio),
- tenir des propos discriminatoires, violents ou inappropriés à l’oral ou dans le chat,
- enregistrer la session sans autorisation écrite préalable.
Article 4 – Discipline et comportement
4.1. Comportement attendu
Les stagiaires s’engagent à respecter les autres participants, les formateurs et le personnel.
Une attitude professionnelle, bienveillante et respectueuse est attendue pendant toute la durée de la formation.
4.2. Sanctions disciplinaires
En cas de non-respect du présent règlement, des sanctions peuvent être prises :
avertissement oral ou écrit,
exclusion temporaire ou définitive de la session ou du parcours de formation.
4.3. Procédure
Toute sanction est précédée d’un entretien contradictoire permettant au stagiaire de présenter ses observations.
La décision sera ensuite notifiée par écrit.
Article 5 – Représentation des stagiaires
Conformément à l’article R6352-9 du Code du travail, la désignation de représentants des stagiaires n’est requise que si la durée totale de la formation dépasse 500 heures.
Ce cas ne s’applique pas aux formations actuellement proposées par Kampus.
Article 6 – Diffusion et acceptation du règlement
Le présent règlement est disponible sur le site internet de Kampus.
L’inscription à une formation vaut acceptation pleine et entière du présent règlement.